Économie et finances

Jeux de données dans Économie et finances (258)

Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Divers points

Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le so...

Mis à jour 2026-07-29 API CSV GML KML SHP

Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique ligne

Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le so...

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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique point

Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le so...

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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique surface

Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le so...

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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Sonde de chauffage

Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le so...

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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Surfaces diverses

Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le so...

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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Tube telecom

Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le so...

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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Zones de sondes de chauffage

Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le so...

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Concept énergétique territorial (CET) validé

Le périmètre des CET permet de localiser, à l'échelle du territoire, les études énergétiques réalisées. L'objectif général d'un concept énergétique territorial (CET) est, à partir d'un ét...

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Conduites de combustible, carburant et lignes à haute-tension

Cette classe d'objets est l'une des 8 couches d'informations cataloguée dans le modèle de données de la mensuration officielle. Elle fait partie des couches d'informations figurant dans l...

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Cours d'eau d'élevage

Cours d'eau d'élevage de l'Etat et de la Fédération fribourgeoise des sociétés de pêche (FFSP).

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Demandes de permis de construire et bâtiments projetés - FRIAC

Information sous forme de points concernant les demandes de permis de construire issues du système d'information FRIAC Les préavis effectués par les organes cantonaux issus du système d'i...

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Domaine routier - Par objet niveau I en dessous du sol

Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments de mêm...

Mis à jour 2026-07-29 API CSV GML KML SHP

Domaine routier - Par objet niveau II au dessus du sol

Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments de mêm...

Mis à jour 2026-07-29 API CSV GML KML SHP

Domaine routier - Par objet niveau II en dessous du sol

Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments de mêm...

Mis à jour 2026-07-29 API CSV GML KML SHP

Domaine routier - Par revêtement niveau I en dessous du sol

Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments de mêm...

Mis à jour 2026-07-29 API CSV GML KML SHP

Domaine routier - Par revêtement niveau II au-dessus du sol

Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments de mêm...

Mis à jour 2026-07-29 API CSV GML KML SHP

Domaine routier - Par revêtement niveau II en dessous du sol

Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments de mêm...

Mis à jour 2026-07-29 API CSV GML KML SHP

Emplacement camping autorisé

Le canton de Genève bénéficie d'une campagne comportant des milieux naturels et agricoles propices aux activités de tourisme rural, dont la pratique du camping fait partie. La législation...

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Emplacement des observatoires

L'Etat de Genève est propriétaire ou responsable d'ouvrages assurant une fonction d'accueil du public dans le contexte du tourisme rural dans le canton de Genève. Parmi ces ouvrages figur...

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Emprises bâties supposées des ouvrages souterrains (anciennes fortifications)

Les souterrains des anciennes fortifications (XVIe-XVIIIe siècle) ont été digitalisés sur la base de plans d'origine et de relevés anciens (XVIIIe-XXe siècle), de relevés effectués dans l...

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Equipements et espaces publics

Le service de l'observation du territoire de l'office de l'urbanisme (DT) publie les géodonnées relatives aux espaces publics et aux équipements publics du canton. Ces nouvelles géodonnée...

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Infrastructure d'eau potable - Etat des données

L’intégration Aquafri indique la présence dans la base de données cantonale ArcSDE des cadastres d’infrastructure d’eau potable par commune, avec les valeurs OUI pour les réseaux intégrés...

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État de séparation des bâtiments

Cette couche permet la gestion technique du raccordement des eaux polluées et non polluées en système séparatif de l'ensemble des bâtiments des parcelles concernées par un chantier d'assa...

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