REFPU Surface inconstructible adopté (ligne)
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de Genève....
REFPU Surface inconstructible adopté (surface)
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de Genève....
REFPU surface inconstructible (ligne)
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de Genève....
REFPU Surface inconstructible (surface)
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de Genève....
Refpu végétation adopte (ligne)
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de Genève....
Refpu végétation adoptée (point)
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de Genève....
REFPU végétation adoptée (surface)
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de Genève....
REFPU Végétation (ligne)
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de Genève....
Refpu végétation (point)
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de Genève....
Refpu végétation (surface)
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de Genève....
REFPU Voie communication accès adopté (surface)
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de Genève....
REFPU Voie communication accès (surface)
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de Genève....
Préfectures
Le canton de Berne compte dix préfectures. Chaqu'une est responsable d'un des dix arrondis-sements administratifs: Jura bernois (siège à Cour-telary), Biel/Bienne (siège à Nidau ), Seelan...
OAC Office de l’assurance-chômage
Pour la clientèle, le premier point de contact dans les emplacements d'OAC est le guichet d’information commun (Infodesk) d'Office régional de placement (ORP) et de la Caisse de chômage (...
Ministères publics régionaux des mineurs
Le ministère public des mineurs dispose d'une agence dotée d'un service social dans chacune des régions judiciaires. L'agence du Jura bernois-Seeland a une antenne dans le Jura bernois.
Autorités régionales de conciliation
Les autorités régionales sont autorités judiciaires régionaux, qui compétentes pour traiter de tous les litiges devant obligatoirement faire l'objet d'une procédure de conciliation, sous ...
Inspections scolaires régionales
Les 16 inspectrices et inspecteurs scolaires compétents pour le jardin d'enfants et l'école obligatoire sont répartis au sein de cinq inspections régionales: - Inspection scolaire régiona...
Thèmes régionaux relatifs à l'urbanisation et au paysage (faisant partie des CRTU)
Certains éléments des conceptions régionales des transports et de l’urbanisation (CRTU) det des plans directeurs régionaux d’aménagement du paysage actuellement en vigueur sont représenté...
Ministères publics régionaux
Les quatre ministères publics régionaux correspondent aux quatre tribunaux régionaux: Jura bernois- Seeland (siège à Bienne et agence à Moutier), Berne-Mittelland (siège à Berne), Emmenta...
Sites régionaux EDT
Les sites d’extraction et de stockage inscrits dans les plans directeurs régionaux en matière d’extraction de matériaux, de décharges et de transports (EDT) sont représentés. Les sites d’...
Conférences régionales des transports
En 1994, le Conseil-exécutif a défini l'étendue territoriale des six conférences régionales des transports (CRT). Quelques communes sont associées à une deuxième CRT (double affiliation)....
Planification forestière régionale - Carte des fonctions forestières
Les plans forestiers régionaux (PFR) doivent permettre de préserver les intérêts publics liés à la forêt, garantir la coordination avec les travaux d’aménagement du territoire et décrire ...
Tribunaux régionaux des mesures de contrainte
Le tribunal régional des mesures de contrainte est l'autorité judiciaire régionale qui ordonne la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté dans sa région judiciaire....
Tribunaux régionaux
Début 2011, les treize arrondissements judiciaires ont été remplacés par quatre tribunaux régionaux. Les quatre régions judiciaires correspondent aux régions administratives: Jura bernois...