Carte des débits résiduels en Suisse: prélèvements
La loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) est entrée en vigueur le 1er novembre 1992 et, avec elle, ses dispositions concernant les débits résiduels. Conformém...
Carte des débits résiduels en Suisse: restitution
La loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) est entrée en vigueur le 1er novembre 1992 et, avec elle, ses dispositions concernant les débits résiduels. Conformém...
Carte des débits résiduels en Suisse: dérivation
La loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) est entrée en vigueur le 1er novembre 1992 et, avec elle, ses dispositions concernant les débits résiduels. Conformém...
Assainissement des débits résiduels selon les art. 80 ss LEaux
Conformément à l’art. 46, al. 1, LEaux, la Confédération est chargée de surveiller l’exécution de la LEaux, ainsi que l’assainissement des débits résiduels au sens de l’art. 80 ss LEaux. ...
Bases de la planification des revitalisations
Sur la base de la révision de la Loi sur la protection des eaux de 2011, une planification stratégique des revitalisations a été effectuée et le bénéfice des mesures de revitalisation pou...
Risque pertes sol - Érosion sols cultivés (1 tonne)
CARTE DU RISQUE DE PERTES EN SOL PAR EROSION DES SOLS CULTIVES (1 tonne) L'érosion des sols cultivés amène dans les eaux de surface des quantités non négligeables de phosphore, de matière...
Risque pertes sol - Érosion sols cultivés (2 tonnes)
CARTE DU RISQUE DE PERTES EN SOL PAR EROSION DES SOLS CULTIVES (2 tonnes) L'érosion des sols cultivés amène dans les eaux de surface des quantités non négligeables de phosphore, de matièr...
Risque pertes sol - Érosion sols cultivés (4 tonnes)
CARTE DU RISQUE DE PERTES EN SOL PAR EROSION DES SOLS CULTIVES (4 tonnes) L'érosion des sols cultivés amène dans les eaux de surface des quantités non négligeables de phosphore, de matièr...
Défrichements et compensations du défrichement
Chaque défrichement est sollicité via une requête qui est examinée par l'autorités directrice (confédération ou canton). Les conditions préalables étant replies, le défrichement peut être...
Listes Rouges
Les listes rouges constituent des rapports d’expertise scientifiques qui dressent le bilan du degré de menace pesant sur les espèces indigènes. En Suisse, ces listes sont établies par des...
Volets de réserves ouverts pour la chasse au cerf
Volets ouverts dans les districts francs cantonaux permettant la chasse des cerfs selon Art. 14 et 15 de l'Arrêté quinquennal sur la chasse.
Zones de tranquillité pour la faune sauvage
Les zones de tranquillité sont des espaces au sein desquels la priorité est donnée aux besoins de la faune sauvage, mammifères et oiseaux sauvages confondus. En vertu de l’art. 7, al. 4, ...
Ruisseaux à salamandre tachetée dans le canton de Fribourg
Distribution de la salamandre tachetée dans le canton de Fribourg: inventaire des ruisseaux prospectés.
Concentration de suies le long de l'A2 et l'A13
L'enquête sur la qualité de l'air le long des axes de transit en (transit veut déjà dire à travers) Suisse évalue les polluants atmosphériques liés au trafic qui ont une incidence sur la ...
SA4 - Stratégie mobilité
Le Projet d'agglomération de quatrième génération (PA4) Grand Genève synthétise sa stratégie de mobilité au moyen d'une carte de "Stratégies multimodale". Cette carte situe les réseaux et...
SA4 - Stratégie urbanisation
Le Projet d'agglomération de quatrième génération (PA4) Grand Genève synthétise sa stratégie d'urbanisation sur cette carte. Celle-ci situe schématiquement sur le territoire les fonctionn...
SA4 - Vision d'ensemble
Le Projet d'agglomération de quatrième génération (PA4) décline sa vision d'ensemble à l'échelle de huit Périmètres d'aménagement coordonnées d'agglomération (PACA). Cette carte les rasse...
Plan sectoriel 'Biodiversité'
Thème du cadastre RDPPF Les géodonnées contiennent la définition spatiale du plan sectoriel 'Biodiversité' du canton de Berne. Ils décrivent les périmètres des tourbières surélevées, des ...
Plan sectoriel 'Biodiversité', processus de participation
Ce Géoproduit est publié dans le cadre de l'actualisation du Plan sectoriel 'Biodiversité'. Les géodonnées contiennent la définition spatiale du plan sectoriel 'Biodiversité' du canton de...
Plan sectoriel CERN consultation
Les possibilités de développement du CERN sur le long terme doivent être favorisées par la Suisse, notamment sur le plan de l’aménagement du territoire. C’est pourquoi le Conseil fédéral ...
Plan sectoriel des surfaces d'assolement
Surfaces d'assolement
Plan sectoriel des dépôts en couches géologiques profondes
Si la majeure partie des déchets radioactifs en Suisse résulte de l'exploitation des cinq centrales nucléaires, une certaine quantité provient des activités de la médecine, de l'industrie...
Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il fixe de man...
Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) - consultations
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population, conformément...