Graphe de la mobilité - Mobilité douce
GRAPHE DE LA MOBILITE - MOBILITE DOUCE : Le graphe de la mobilité est un regroupement des graphes de base, qui sont la forme géométrique des troncons, et des différentes jonctions (carref...
Graphe de la mobilité - Noeud projeté
GRAPHE DE LA MOBILITE - NOEUDS PROJETES : Le graphe de la mobilité est un regroupement des graphes de base, qui sont la forme géométrique des troncons, et des différentes jonctions (carre...
Graphe de la mobilité - Quai de gare
GRAPHE DE LA MOBILITE - QUAIS DE GARE : Le graphe de la mobilité est un regroupement des graphes de base, qui sont la forme géométrique des troncons, et des différentes jonctions (carrefo...
Graphe de la mobilité - Tronçon projeté
GRAPHE DE LA MOBILITE - TRONCONS PROJETES : Le graphe de la mobilité est un regroupement des graphes de base, qui sont la forme géométrique des troncons, et des différentes jonctions (car...
Graphe de la mobilité - Voies navigables
GRAPHE DE LA MOBILITE - VOIES NAVIGABLES : Le graphe de la mobilité est un regroupement des graphes de base, qui sont la forme géométrique des troncons, et des différentes jonctions (carr...
Réseau d'assainissement des eaux - Grille de sol linéaire
Les grilles de sol récoltent les eaux de pluie qui ruissellent sur les surfaces imperméabilisées comme les places de stationnement, les places publiques ou les rampes d'accès de parking.
Historique des bâtiments hors-sol et sous-sol
Depuis décembre 2003, tout bâtiment hors-sol et sous-sol avant radiation ou modification par mutation est historisé en couche historique des bâtiments. Remarques: - Entre juin 2006 et fév...
Historique des parcelles de la mensuration
Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des parcelles...
Indice De Dépense De Chaleur (Idc) Des Bâtiments - Moyenne Sur 2 Ou 3 Ans
L'indice de dépense de chaleur (IDC) est un indicateur de la consommation d'énergie d'un bâtiment pour couvrir ses besoins de chaleur (chauffage et eau chaude sanitaire 'ECS'). Exprimé en...
Nature du sol
Sous la terminologie usuelle de nature du sol sont regroupés les différents types de nature devant former à terme, avec les bâtiments hors-sol et le domaine routier, une partition complèt...
Objets divers (lignes)
Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets linéaires suivants : - axe - marche escalier - mur mitoyen - ru
Objets divers (polygones)
Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre corps bâtime...
Réseau d'assainissement des eaux - Ouvrage d'infiltration linéaire
Les ouvrages d'infiltration, ponctuels ou linéaires, permettent d'infiltrer les eaux de pluies progressivement dans le sol, ce qui se rapproche le plus d'une circulation naturelle des eau...
Réseau d'assainissement des eaux - Ouvrage d'infiltration ponctuel
Les ouvrages d'infiltration, ponctuels ou linéaires, permettent d'infiltrer les eaux de pluies progressivement dans le sol, ce qui se rapproche le plus d'une circulation naturelle des eau...
Parcelles de la mensuration
Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la base de la me...
Piscines
Pièce d'eau artificielle à ciel ouvert destinée à l'usage récréatif (pataugeoires incluses), aux sports d'eau ( natation), etc... Seules les piscines fixées durablement au sol sont cadast...
Points fixes planimétriques catégorie 3
Points fixes planimétrique de la mensuration officielle catégorie 3 (PFP3). Art. 46 à 48 de l'OTEMO. Ils sont matérialisés durablement sur le terrain, par des bornes, chevilles, croix gra...
Points fixes planimétriques radiés
Points fixes planimétriques de la mensuration officielle de catégorie 1 à 3,radiés suite à la destruction de leur matérialisation.Ces points doivent être utilisés dans le cadre des travau...
Relevé de la lisière forestière
Le cadastre forestier présente de manière indicative l'étendue de la forêt au sens de la législation forestière. Sa mise à jour s'effectue par le biais de "constats" ou de "relevés de nat...
Réseau d'assainissement des eaux - Point de changement de caractéristiques
Les points de changement de caractéristiques matérialisent le long des collecteurs des changements de type: - Pente - Diamètre - Matériau - Date de pose Ces changements interviennent sans...
Réseau d'assainissement des eaux - Collecteur
Les collecteurs du réseau d'assainissement des eaux acheminent les eaux usées et météoriques depuis leur origine (bâtiments, industries, routes, parcelles agricoles, etc.) jusqu'aux stati...
Réseau d'assainissement des eaux - Contrainte gestion eaux
Le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) est un outil communal de planification de l'assainissement. L'un des objectifs principaux du PGEE étant une protection des cours d'eaux contre...
Réseau d'assainissement des eaux - Déversoir d'orage
Les déversoirs d'orage sont des ouvrages du réseau d'assainissement des eaux permettant de rejeter (par un système de « trop-plein ») une partie des eaux dans le milieu naturel ou dans un...
Réseau d'assainissement des eaux - Fossé/Bisse
Les fossés et les bisses recensés dans cette couche participent à l'évacuation des eaux de surface (par exemple les eaux de chaussée) jusqu'au réseau d'assainissement des eaux. Ces objets...