Plan sectoriel des surfaces d'assolement
Surfaces d'assolement
Plan sectoriel des dépôts en couches géologiques profondes
Si la majeure partie des déchets radioactifs en Suisse résulte de l'exploitation des cinq centrales nucléaires, une certaine quantité provient des activités de la médecine, de l'industrie...
Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il fixe de man...
Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) - consultations
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population, conformément...
Plan sectoriel de la navigation de plaisance
Les plans sectoriels de la navigation de plaisance sur les lacs de Thoune et de Brienz ainsi que pour la partie bernoise des lacs de Bienne et de Neuchâtel ont été adoptés par le Conseil-...
Plan sectoriel des lignes de transport d'électricité (PSE)
La planification sectorielle est le principal instrument de planification et de coordination de la Confédération dans la mise en œuvre de ses tâches relatives à l’aménagement du territoir...
Plan sectoriel des lignes de transport d'électricité (PSE) - consultations
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des lignes de transport d'électricité, avec information et participation de la population, conformément à l’art. 19 OAT, en...
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS)
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail (SIS) sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic ferroviaire d'importance nationale qui sont de la compétence d...
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): consultation
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel transport, partie Infrastructure rail (SIS), avec information et participation de la population, conformément à l’art. 19 O...
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): données de base
Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. Le projet ...
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)
La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): consultation
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF), avec information et participation de la population, conformément à ...
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): données de base
Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. Le projet ...
Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure routière (SIN)
La partie Infrastructure routière du SIN sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic routière d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.
Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)
Le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG), représente les périmètres adéquats pour les emplacements du projet Cargo sous terrain.
Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG): consultation
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)
Plan sectoriel pour le réseau de voies cyclables
Le jeu de données comprend les informations figurant dans la partie cartographique du Plan sectoriel pour le réseau cyclables du 03.09.2025 (Mise à jour: 03.09.2025). La mise à jour de la...
Plan sectoriel - itinéraires de randonnée pédestre
Le jeu de données comprend les informations représentées dans la partie cartographique du plan sectoriel du réseau des itinéraires de randonnée pédestre du 22 août 2012, mis à jour le 4 s...
Sel
Ce jeu de données montre l'emplacement des sites d'extraction et de traitement du sel en Suisse (en activité et désaffectées). Le sel fait partie des minéraux industriels et est principal...
Assainissement de la migration piscicole
Au cours de leur cycle de vie, tous les poissons migrent sur des plus ou moins grandes distances. Par conséquent, ils sont dépendants de cours d'eau favorablement connectés et franchissab...
Assainissement du régime de charriage
Dans le cadre de la mise en œuvre de la révision de la Loi sur la protection des eaux (Leaux) et de l'Ordonnance sur la protection des eaux (Oeaux), la planification stratégique de l'assa...
Assainissement des éclusées
Sur la base de la révision de la Loi sur la protection des eaux de 2011, les installations hydroélectriques engendrant des éclusées et leurs atteintes sur les cours d'eau ont été identifi...
Assainissement des centrales hydroélectriques
Assainissement des centrales hydroélectriques en matière d'obstacle à la migration piscicole, de régime de charriage et d'éclusées - état actuel de la mise en œuvre
Registre suisse des rejets et transferts de polluants (SwissPRTR)
SwissPRTR (Swiss Pollutant Release and Transfer Register) est le Registre suisse des rejets et transferts de polluants. Il est accessible au public et fournit des informations sur les rej...