Zones de tensions négligeables
ZONES OU LES TENSIONS SONT NEGLIGEABLES Dans le cas de travaux de terrain réalisés pour la mensuration officielle, un ajustage local doit systématiquement être exécuté, sauf si la preuve ...
Zones d'élimination préventives cotoneasters - Feu bactérien
ZONES D'ELIMINATION PREVENTIVES DES COTONEASTERS TRES SENSIBLES AU FEU BACTERIEN Le feu bactérien est une maladie bactérienne (Erwinia amylovora, organisme de quarantaine) particulièremen...
Zones déterminants la taxe touristique
La taxe de promotion du tourisme est percue auprès des commercants qui bénéficient directement ou indirectement des retombées du tourisme. Cette taxe diffère selon le secteur géographique...
Zones d'opportunité - Espace minimal cours d'eau
ZONES D'OPPORTUNITE LIEES A L'ESPACE MINIMAL DES COURS D'EAU Les zones d'opportunité, ou "surfaces additionnelles", sont définies en complément à l'espace minimal genevois qui est inconst...
Zones humides - Convention de Ramsar
ZONES HUMIDES LIEES A LA CONVENTION DE RAMSAR La Convention de Ramsar relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau a été signée...
Zones indicatives de dangers
Les cartes indicatives de dangers donnent une vue générale sur la situation de danger à l'échelle cantonale. Elles déterminent à une large échelle le lieu et le type de dangers naturels s...
Zones instables
On distingue trois types d'instabilités : Les glissements superficiels Dans les pentes où la couche superficielle se trouve en état d'équilibre limite, une dégradation temporaire de la qu...
Zones soumises à l'interdiction de morceler
Le morcellement des biens-fonds agricoles est soumis aux dispositions de la législation sur les améliorations foncières lorsqu'il s'agit de terrains compris dans le périmètre d'une entrep...