Réseau viaire Ceard (1837-1840)
La digitalisation du réseau viaire de Céard a été réalisée en deux temps. Dans un premier temps, le réseau viaire a été obtenu par la soustraction de la couche DPS_CEARD_PARC à un polygon...
Réseau viaire Grange (1896-1911)
La digitalisation du réseau viaire de Grange a été réalisée en deux temps. Dans un premier temps, le réseau viaire a été obtenu par la soustraction de la couche DPS_GRANGE_PARC à un polyg...
Réseaux agro-environnementaux (RAE)
Un réseau agro-environnemental (RAE / application de la législation fédérale) représente un prérimètre dans lequel les surfaces de promotion de biodiversité (Anc SCE) (SPB / surfaces proc...
Réserves naturelles et plans de site
Couche présentant les différents sites naturels du Canton, bénéficiant d'une protection légale en faveur de la nature. Ces périmètres ont été définis sur la base d'inventaires fédéraux et...
Carte des débits résiduels en Suisse: prélèvements
La loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) est entrée en vigueur le 1er novembre 1992 et, avec elle, ses dispositions concernant les débits résiduels. Conformém...
Carte des débits résiduels en Suisse: restitution
La loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) est entrée en vigueur le 1er novembre 1992 et, avec elle, ses dispositions concernant les débits résiduels. Conformém...
Carte des débits résiduels en Suisse: dérivation
La loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) est entrée en vigueur le 1er novembre 1992 et, avec elle, ses dispositions concernant les débits résiduels. Conformém...
Risque pertes sol - Érosion sols cultivés (1 tonne)
CARTE DU RISQUE DE PERTES EN SOL PAR EROSION DES SOLS CULTIVES (1 tonne) L'érosion des sols cultivés amène dans les eaux de surface des quantités non négligeables de phosphore, de matière...
Risque pertes sol - Érosion sols cultivés (2 tonnes)
CARTE DU RISQUE DE PERTES EN SOL PAR EROSION DES SOLS CULTIVES (2 tonnes) L'érosion des sols cultivés amène dans les eaux de surface des quantités non négligeables de phosphore, de matièr...
Risque pertes sol - Érosion sols cultivés (4 tonnes)
CARTE DU RISQUE DE PERTES EN SOL PAR EROSION DES SOLS CULTIVES (4 tonnes) L'érosion des sols cultivés amène dans les eaux de surface des quantités non négligeables de phosphore, de matièr...
Volets de réserves ouverts pour la chasse au cerf
Volets ouverts dans les districts francs cantonaux permettant la chasse des cerfs selon Art. 14 et 15 de l'Arrêté quinquennal sur la chasse.
SA4 - Stratégie mobilité
Le Projet d'agglomération de quatrième génération (PA4) Grand Genève synthétise sa stratégie de mobilité au moyen d'une carte de "Stratégies multimodale". Cette carte situe les réseaux et...
SA4 - Stratégie urbanisation
Le Projet d'agglomération de quatrième génération (PA4) Grand Genève synthétise sa stratégie d'urbanisation sur cette carte. Celle-ci situe schématiquement sur le territoire les fonctionn...
SA4 - Vision d'ensemble
Le Projet d'agglomération de quatrième génération (PA4) décline sa vision d'ensemble à l'échelle de huit Périmètres d'aménagement coordonnées d'agglomération (PACA). Cette carte les rasse...
Plan sectoriel des surfaces d'assolement
Surfaces d'assolement
Plan sectoriel des dépôts en couches géologiques profondes
Si la majeure partie des déchets radioactifs en Suisse résulte de l'exploitation des cinq centrales nucléaires, une certaine quantité provient des activités de la médecine, de l'industrie...
Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il fixe de man...
Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) - consultations
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population, conformément...
Plan sectoriel des lignes de transport d'électricité (PSE)
La planification sectorielle est le principal instrument de planification et de coordination de la Confédération dans la mise en œuvre de ses tâches relatives à l’aménagement du territoir...
Plan sectoriel des lignes de transport d'électricité (PSE) - consultations
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des lignes de transport d'électricité, avec information et participation de la population, conformément à l’art. 19 OAT, en...
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS)
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail (SIS) sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic ferroviaire d'importance nationale qui sont de la compétence d...
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): consultation
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel transport, partie Infrastructure rail (SIS), avec information et participation de la population, conformément à l’art. 19 O...
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): données de base
Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. Le projet ...
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)
La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.