Office fédéral des transports OFT
Jeux de données de Office fédéral des transports OFT (23)
Répertoire des installations du fret ferroviaire au sens de la conception relative au transport ferroviaire de marchandises
La conception relative au transport ferroviaire de marchandises est une conception au sens de l'art. 3 de la loi fédérale sur le transport de marchandises (LTM, RS 742.41) et de l'art. 13...
Entreprises conformément à l'ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs - domaine des installations ferroviaires
Situation et domaine attenant des entreprises de transport ferroviaire concernées par les accidents majeurs, conformément à l'ordonnance sur les accidents majeurs. La construction de nouv...
Cadastre des sites pollués – domaine des transports publics (CSP OFT)
Cadastre public des sites pollués dans le domaine des transports publics. Le cadastre fournit des renseignements sur les sites pollués (selon l’ordonnance sur l’assainissement des sites p...
Situation et domaines attenants conformément à l'ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs - domaine des installations ferroviaires
Situation et domaines attenants du réseau ferré concerné par l'ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs. La construction de nouveaux bâtiments ou d'installations dans le ...
Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, émissions fixées nocturnes
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions fixées Lr,e en [dB(A)] ont servi à déterminer les immiss...
Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, émissions fixées, journée
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions fixées Lr,e en [dB(A)] ont servi à déterminer les immiss...
Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, émissions effectives nocturnes
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées sur la ba...
Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, émissions effectives, journée
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées sur la ba...
Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, immissions effectives nuit
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les immissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées sur la b...
Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, immissions effectives journée
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les immissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées sur la b...
Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, immissions admissibles nuit
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Les immissions admissibles Lr,e in [dB(A)] ont été consignées dans un...
Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, immissions admissibles journée
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Les immissions admissibles Lr,e en [dB(A)] ont été consignées dans un...
Cadastre de bruit des installations ferroviaires - émissions
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Les émissions fixées Lr,e en [dB(A)] ont servi à déterminer les immis...
Cadastre de bruit des installations ferroviaires - immissions et murs antibruit
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Die zulässigen Immissionen Lr,e in [dB(A)] wurden vom BAV in einer Ve...
Cadastres de bruit des installations ferroviaires - murs antibruit
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire Les murs antibruit construits permettent de réduire les immissions. Leur effet est pris en compte dans les...
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS)
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail (SIS) sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic ferroviaire d'importance nationale qui sont de la compétence d...
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): consultation
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel transport, partie Infrastructure rail (SIS), avec information et participation de la population, conformément à l’art. 19 O...
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): données de base
Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. Le projet ...
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)
La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): consultation
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF), avec information et participation de la population, conformément à ...
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): données de base
Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. Le projet ...
Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)
Le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG), représente les périmètres adéquats pour les emplacements du projet Cargo sous terrain.
Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG): consultation
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)